Déposée le 12 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) SYSTEME V à directoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VERAMUNDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SYSTEME V à directoire domicilié(e) 23 rue du Creuzat,38080 L'ISLE D'ABEAU - 38080 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 560 990 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque VERAMUNDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERAMUNDI est expirée depuis le 12 mai 2015.
SYSTEME V à directoire a également déposé les autres marques suivantes : GIRANDOLE , BLEU JARDIN
SYSTEME V Société Anonyme à directoire - 23 rue du Creuzat,38080 L'ISLE D'ABEAU - 38080 - France - SIREN 393560990
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : engrais pour les terres (naturels et artificiels) ; terreaux et amendements des sols (produits chimiques pour l'agriculture) ; produits pour la conservation des fleurs. Instruments d'arrosage, arrosoirs, lances pour tuyaux d'arrosage ; pommes d'arrosoirs ; seringues pour l'arrosage des fleurs et des plantes ; pots, pots à fleurs, poteries ; seaux ; supports pour fleurs (arrangements floraux) ; gants de jardinage ; bacs de propreté pour animaux, baquets, mangeoires pour animaux ; cages à oiseaux, baignoires d'oiseaux ; cages pour animaux de compagnie. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; semences ; bulbes ; fruits et légumes frais ; plantes vivantes, plantes naturelles, fleurs ; gazon naturel ; arbres (végétaux), arbustes ; animaux vivants, animaux de ménagerie, poissons vivants ; aliments pour animaux, substances alimentaires fortifiantes pour animaux, boissons pour animaux de compagnie.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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